Numéro : 2562 - Année : 2009
La réglementation des pollutions marines à l'horizon 2012 - Les solutions - Les textes réglementaires de 2000 à 2012
Eric BERDER, Direction de la Sécurité Maritime
Colloque sur la réglementation des pollutions marines à l'horizon 2012
La pollution maritime est traitée par bon nombre de conventions internationales, à vocation globale ou régionale. Les prescriptions relatives à la conception des navires sont essentiellement incluses dans les conventions de l'Organisation maritime internationale (OMI) : MARPOL figure au premier rang, mais il ne faut pas oublier celles sur les systèmes anti-salissures, la gestion des eaux de ballast ou le démantèlement des navires.
Après un tour d'horizon des organismes prescripteurs, l'accent sera mis sur la réglementation technique des navires figurant dans l'annexe VI de MARPOL sur la pollution de l'atmosphère, visant principalement à réduire les émissions de SOx et de NOx. Ces prescriptions récentes vont engendrer en plusieurs phases des évolutions de plus en plus importantes des carburants, des moteurs et des équipements associés. Ensuite seront abordés les développements en cours à l'OMI concernant la réduction des gaz à effet de serre.
Texte non disponible
Recherche avancée
Année